Archives du conseil municipal Conseil municipal du 6 février 2019 Publié le 18 février 2019 Consultez les délibérations : Téléchargez le document 2019 001 - Administration Générale - Rapport 2019 Sur La Situation En Matière D'égalité Femmes Et Hommes Téléchargez le document 2019 002 - Finances - Budget - Rapport D'Orientations Budgétaires 2019 Téléchargez le document 2019 003 - Finances - Subventions Aux Associations - Versement Acompte De Subvention Au Titre De L'exercice 2019 Téléchargez le document 2019 004 - Finances - Subventions Aux Associations - Vie Citoyenne - Subvention Exceptionnelle Au Rigodon Pour Réveillon Solidaire Téléchargez le document 2019 005 - Finances - Subventions Aux Associations - Vie Associative - Enfance Jeunesse - Subvention Exceptionnelle Pour La MJC Téléchargez le document 2019 006 - Finances - Education - Enfance - Subventions Pour Projet D'Action Educative Pour Écoles Publiques Téléchargez le document 2019 007 - Finances - Emprunts - Garanties D'emprunt - Demande D'allongement De Garanties D'emprunt Par La SCIC Habitat Rhône Alpes Téléchargez le document 2019 008 - Intercommunalité - Avenant 1 À La Convention Groupement De Commande Auprès De La CAPV Téléchargez le document 2019 009 - Intercommunalité - Approbation Des Nouveaux Statuts De La CAPV Téléchargez le document 2019 010 - Intercommunalité - Observations Définitives De La CRC - Examen De La Gestion De La CAPV 2009 2016 Téléchargez le document 2019 011 - Ressources Humaines - Mandatement Du CDG38 Pour La Marché D'assurance Statutaire Téléchargez le document 2019 012 - Ressources Humaines - Tableau Des Effectifs - Créations Suppression De Postes - Modification De L'état Du Personnel Consultez le compte-rendu audio : Merci d'accepter les cookies statistiques, marketing pour visualiser cette vidéo.